COMMENTAIRE : Alito craignait une Cour à huit, il la crée sans dire pourquoi dans l'affaire Suncor
Samuel Alito a écrit en 2023 qu'une Cour suprême privée de ses juges verrait son travail « perturbé et faussé ». Le 28 septembre, il s'est retiré, sans un mot d'explication, de la première affaire de la nouvelle session.
- Samuel Alito a écrit en 2023 qu'une Cour suprême privée de ses juges verrait son travail « perturbé et faussé ». Le 28 septembre, il s'est retiré, sans un mot d'explication, de la première affaire de la nouvelle session.
- Samuel Alito a écrit en 2023 qu'une Cour suprême privée de ses juges verrait son travail « perturbé et faussé ».
- Le 28 septembre , il s'est retiré, sans un mot d'explication, de la première affaire de la nouvelle session.
Les faits, citations et liens cités restent dans le corps du texte. Les interprétations sont assumées comme analyse ou opinion selon le format.
Une ligne du greffier
Washington, 28 septembre
Samuel Alito a écrit en 2023 qu'une Cour suprême privée de ses juges verrait son travail « perturbé et faussé ». Le 28 septembre, il s'est retiré, sans un mot d'explication, de la première affaire de la nouvelle session.
La nouvelle tient dans une lettre du greffier, Scott S. Harris, adressée aux avocats des deux camps.
Une phrase. « Le juge Alito a décidé qu'il ne continuera pas à participer à cette affaire. »
Pas de motif. Pas de contexte. Rien d'autre.
La lettre ne dit pas pourquoi. La lettre ne dit pas depuis quand. La lettre ne dit pas si le juge a vendu quoi que ce soit. La lettre ne dit pas s'il reviendra. La lettre ne dit pas ce qu'il pense.
Deux destinataires, Kannon K. Shanmugam et Kevin K. Russell, avocats au dossier. Une signature. C'est tout.
Une semaine avant l'audience
L'affaire s'appelle Suncor Energy contre les commissaires du comté de Boulder. Dossier 25-170. Audience fixée au 5 octobre.
Des avocats se préparent depuis des mois à plaider devant neuf juges. Ils connaissent les questions favorites de chacun, ses silences, ses impatiences.
Il leur reste sept jours pour réécrire leurs réponses devant huit.
Une ligne suffit à retirer un juge. Aucune ne l'explique.
Le mémorandum de 2023
Une Cour complète
Le paradoxe tient dans ses propres mots.
En 2023, pour refuser de se retirer d'une affaire fiscale, Alito avait écrit un mémorandum. Si les juges se récusaient dans de tels cas, ils siégeraient régulièrement à moins de neuf, et le travail de la Cour serait « substantiellement perturbé et faussé », rappelle Inside Climate News.
Il défendait la Cour complète. Il défendait la continuité du travail. Il défendait la présence de chacun.
Trois ans plus tard
Trois ans plus tard, c'est son absence qui laisse la Cour à huit, dans l'affaire climatique la plus suivie de la session.
Et la cause la plus probable de cette absence, selon CBS, est celle qu'il n'a jamais réglée : ses actions dans des sociétés pétrolières.
Le juge qui craignait le banc incomplet vient de le créer. Neuf, puis huit.
Il redoutait la Cour à huit. Il l'a signée.
Suncor, une pétrolière canadienne
Boulder contre Exxon et Suncor
Le comté et la ville de Boulder, au Colorado, poursuivent Exxon Mobil et Suncor devant les tribunaux de l'État depuis 2018, rappelle Reuters.
Ils leur reprochent d'avoir contribué au réchauffement climatique, et d'avoir caché ou déformé les dangers de leurs produits, selon CBS. Ils réclament des milliards de dollars.
Suncor, géant pétrolier canadien selon Inside Climate News, exploite deux raffineries au Colorado.
Malgré les inondations et les incendies que Boulder met sur la facture des pétrolières, l'affaire se jouera d'abord sur une question de tribunal.
La question posée
La Cour suprême du Colorado a laissé la poursuite avancer le 12 mai 2025. Les pétrolières ont demandé à Washington de l'arrêter.
La Cour a accepté le 23 février 2026, et ajouté une question : a-t-elle seulement compétence pour juger l'affaire à ce stade ?
L'administration Trump appuie Exxon et Suncor, selon Reuters : le droit fédéral, soutient-elle, empêche les plaintes de Boulder. Le gouvernement a déposé son mémoire le 21 mai, et demandé le 28 juillet à plaider lui aussi.
Les pétrolières accusent Boulder de vouloir dicter la politique énergétique de tout le pays, résume The Hill. Boulder répond qu'il a le droit de leur faire payer les torts causés.
Au rôle de la Cour, le requérant s'appelle Suncor Energy (U.S.A.) Inc. La filiale américaine d'un groupe canadien.
Deux pétrolières. Un comté. Des milliards.
Ses budgets, dit Boulder, paient déjà les réparations, les secours, la santé publique.
Les appuis ont afflué, selon le rôle de la Cour. Le chef de la majorité à la Chambre, Steve Scalise, et 102 autres élus du Congrès. L'American Petroleum Institute. L'Alabama et d'autres États. En face, le Colorado, la ville de New York, d'anciens administrateurs de l'Agence de protection de l'environnement.
Une pétrolière canadienne, un comté du Colorado, et huit juges.
Aucune action Suncor
Ce que disait la Cour en mai
En mai, une porte-parole de la Cour avait répondu aux critiques : « Le juge Alito n'a d'intérêt financier dans aucune partie ». Le conseiller juridique de la Cour lui avait dit que le retrait n'était pas requis, rappelle SCOTUSblog.
C'était exact. Alito ne détient ni Exxon ni Suncor. C'était aussi incomplet.
Le même mois, une coalition de groupes de surveillance, classés à gauche par SCOTUSblog, avait demandé au comité judiciaire du Sénat d'enquêter sur ses « importantes participations » pétrolières.
Ce que dit son portefeuille
Sa dernière déclaration financière date d'août, écrit Inside Climate News. Des actions dans plus de 25 sociétés. Dont sept dans les énergies fossiles. Et un intérêt minier en Oklahoma qui vaut jusqu'à 250 000 dollars.
The Hill situe cet intérêt minier dans le comté de Grady. Cette session-ci, selon son décompte, Alito s'est déjà retiré de 22 demandes que la Cour a rejetées, et d'une affaire qu'elle a acceptée.
Parmi ses actions, ConocoPhillips et Phillips 66. Deux sociétés visées par des poursuites climatiques semblables, précise Reuters.
Des juges d'État ont suspendu 11 de ces procès en attendant la décision dans l'affaire Boulder. Selon le groupe Consumer Watchdog, cité par Inside Climate News, Alito détient des actions de sociétés visées dans chacun d'eux.
Une ligne, aucun motif, huit juges.
Ce texte dit que ce retrait est d'abord une révélation. Il montre qu'une Cour suprême peut voir sa composition fixée par un portefeuille privé, et annoncée sans une phrase de raison.
Pas d'action dans la cause. Des actions dans toutes les suivantes.
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Le juge qui se retire le plus
Plus que tous ses collègues
Alito se retire plus souvent qu'aucun autre juge, selon The Hill.
C'est la conséquence directe de son portefeuille. Il est l'un des seuls juges à détenir des actions individuelles, écrit le journal.
D'habitude, ces retraits sont annoncés tôt. Pas celui-ci.
En 2024, un rapport de Bloomberg le décrivait comme le seul juge à détenir une participation dans plus de deux douzaines de sociétés. MS NOW le rappelle.
Des fonds, pas des titres
La plupart des juges possèdent des fonds communs de placement, qui ne créent pas les mêmes conflits, selon le même article.
Un fonds dilue. Une action désigne.
Une action de ConocoPhillips porte un nom de société. Et ce nom revient dans les procès climatiques.
Le remède est connu. Il n'a pas été choisi.
Un fonds se dilue. Une action se nomme.
Le vote de février
Quatre voix pour entendre
Il y a pire que le retard. Il y a l'ordre des choses.
Alito a participé à la conférence de février où la Cour a décidé d'entendre l'affaire, rapportent The Hill et Inside Climate News.
Pour accepter un dossier, il faut au moins quatre juges sur neuf. Le vote est secret. On ne sait pas si Alito était l'un des quatre.
Quatre voix. Un vote secret. Un juge présent.
Neuf refus entre 2023 et 2025
Entre 2023 et 2025, la Cour avait refusé 9 fois des demandes de pétrolières, écrit Inside Climate News. À peu près la même question, chaque fois. Alito s'était retiré de toutes ces conférences, sauf une.
Il s'était aussi retiré de l'affaire Suncor en 2023, à une étape antérieure, rappelle Reuters.
Presque toujours absent quand la Cour refusait. Présent quand elle a accepté. Absent quand elle va juger.
Je ne sais pas ce que ce calendrier veut dire. Personne ne le sait. C'est précisément le problème.
Présent pour ouvrir la porte, absent pour la franchir.
Le véhicule idéal
Le mémoire d'Exxon en 2022
En 2022, Exxon avait présenté l'affaire Boulder à la Cour comme un « véhicule idéal » pour trancher la question, rappelle Inside Climate News.
Pourquoi idéal ? Parce qu'elle réunissait moins de défendeurs, écrivait la pétrolière, et qu'elle était donc « moins susceptible de poser des problèmes de récusation ».
Idéal. Moins de défendeurs. Moins de récusations.
Le mot est dans le mémoire. Récusation.
Quatre ans plus tard
Quatre ans plus tard, le dossier choisi pour éviter les récusations a sa récusation.
La Cour avait refusé l'affaire à l'époque. Alito s'en était alors retiré « par inadvertance », a dit plus tard une porte-parole à NBC, rapporte Inside Climate News.
Le calcul d'Exxon était juste sur le papier. Il n'avait pas prévu le portefeuille d'un seul juge.
Le dossier sans récusation porte maintenant la plus visible.
Les vols de Paul Singer
Un investisseur de Suncor
Il y a aussi un nom qui revient dans ce dossier. Celui de Paul Singer.
Sa société d'investissement est un investisseur important de Suncor, écrit Courthouse News.
Alito a accepté de lui des vols en jet privé. Plus de 100 000 dollars au total, selon des révélations de ProPublica reprises par le même média. Parmi eux, un voyage de pêche en Alaska, en 2008.
Ce que ce lien prouve
Ce lien ne prouve aucune faute. Ce texte n'accuse pas le juge d'avoir tranché pour Singer. Aucun jugement ne dit cela.
Un vol. Un voyage de pêche. Un investisseur.
Il prouve autre chose : qu'un lecteur raisonnable pouvait douter.
Et c'est exactement le critère que la Cour s'est donné.
Le doute raisonnable n'exige pas de faute. Il exige un lien.
Le code de novembre 2023
L'impartialité mise en doute
En novembre 2023, les juges ont adopté leur premier code de conduite.
Il demande qu'un juge se retire quand son « impartialité pourrait raisonnablement être mise en doute », selon SCOTUSblog. Y compris quand il a un intérêt financier dans l'objet du litige.
Dans l'objet du litige. Pas seulement dans une partie.
Chacun pour soi
Mais le code ne prévoit ni contrôle ni motif obligatoire. Les juges ne sont pas tenus d'expliquer leurs retraits, rappelle SCOTUSblog.
En 2011, le juge en chef John Roberts avait défendu ce système où chaque juge décide seul, sans révision par ses collègues. « J'ai une confiance totale dans la capacité de mes collègues », écrivait-il, cité par Inside Climate News.
Et pourtant, cette confiance n'a pas de contrôle. Aucun collègue ne peut réviser la décision d'un juge sur son propre retrait.
La confiance a une limite. Elle ne se vérifie pas. Une règle, aucun arbitre.
Une règle que chacun applique seul n'oblige que la conscience.
Janvier, une lettre détaillée
Chevron contre Plaquemines
Le plus étrange, c'est que la Cour sait expliquer.
En janvier, le même greffier avait annoncé un autre retrait d'Alito. Moins d'une semaine avant une autre audience pétrolière : Chevron contre la paroisse de Plaquemines. Avec un motif : son intérêt financier dans ConocoPhillips, selon SCOTUSblog.
La lettre racontait même pourquoi le juge avait d'abord cru pouvoir siéger.
En avril, sans lui, une Cour à huit a donné raison à Chevron à l'unanimité, note MS NOW. Son absence n'avait, semble-t-il, rien changé.
Septembre, une lettre muette
Huit mois plus tard, la lettre est muette.
En janvier, un motif, une chronologie, une société nommée. En septembre, une phrase.
La même Cour. Le même greffier. Le même juge.
Et pourtant, deux façons opposées de parler au public.
En janvier, un motif. En septembre, un silence.
Boulder, 2013 et 2021
Mille huit cents maisons
Derrière le dossier, il y a un comté.
La poursuite de Boulder est née cinq ans après les inondations historiques de 2013, rappelle Inside Climate News. 1 800 maisons détruites. Plus de cent milles de routes arrachées. Des milliards de dollars de dégâts.
Après une inondation, tout le monde connaît la suite. Des sous-sols pleins de boue. Des meubles sur le trottoir. Une odeur d'humidité qui reste dans les murs des mois durant.
Deux vies et six mille acres
Trois ans après le dépôt de la plainte, l'incendie le plus destructeur de l'histoire du Colorado a traversé la région. Il a coûté la vie à deux personnes et brûlé 6 000 acres, selon le même média.
Ces coûts, Boulder dit les avoir payés, et devoir les payer encore. C'est l'enjeu de la plainte.
Les plaignants soutiennent que les pétrolières connaissaient depuis des années l'effet de leurs produits sur le climat, selon Inside Climate News. Et qu'elles ont trompé le public.
Mille huit cents maisons. Deux vies. Des milliards.
Les sinistrés ne siègent dans aucune conférence. Ils attendent une réponse que la Cour pourrait ne pas donner.
La boue de 2013 attend un jugement que huit juges pourraient ne pas rendre.
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Quatre contre quatre
Ce que fait une égalité
À huit, la Cour peut se partager en deux.
Une égalité à quatre contre quatre confirmerait, dans les faits, le jugement du Colorado, explique le site juridique de MS NOW. Celui-là même que les pétrolières veulent renverser.
Si la Cour se partage, Boulder continue devant les tribunaux de l'État. Si la Cour se partage, l'industrie n'obtient pas sa règle nationale. Si la Cour se partage, les procès suspendus ailleurs resteraient sans boussole.
Une égalité. Aucune doctrine. Rien de tranché.
La Cour tranche d'ordinaire ses affaires plaidées avant juillet, note MS NOW. Boulder saura donc, au plus tard l'été prochain, si huit juges auront su trancher.
Des dizaines de procès en suspens
Or c'est cette réponse que des dizaines de villes et d'États attendent, et que l'industrie réclamait.
La Cour compte six juges conservateurs sur neuf, rappelle Reuters. Sans Alito, la majorité reste, mais la marge fond.
Si Alito devait voter pour les pétrolières, son retrait leur coûterait une voix, note MS NOW. Si ce n'était pas le cas, il n'a rien changé. Personne ne le saura.
Une égalité ne tranche rien. Elle laisse attendre tout le monde.
La bonne décision, trop tard
Ce que disent même ses critiques
Il faut le dire nettement : se retirer était la bonne décision.
Même Consumer Watchdog, qui réclamait ce retrait, le dit. C'est « la bonne décision, et celle qu'il aurait dû prendre dès le départ », selon sa directrice Alexandra Nagy, citée par Inside Climate News.
Et le juge a peut-être des raisons que nous ignorons. Une biographie parue cette année avance une explication. Les actions auraient été héritées par son épouse de ses parents. Elle y tiendrait pour des raisons sentimentales.
Le problème qui reste
Je le concède sans réserve. Un héritage n'est pas une faute. Un retrait n'est pas un aveu.
Il a appliqué la règle en janvier, dans l'affaire Chevron. Il l'applique aujourd'hui.
Et Alito n'est pas seul. Le seul autre juge qui détient des actions individuelles est John Roberts, écrit Inside Climate News. Une société de services en semiconducteurs. Une firme de biotechnologie.
Le professeur Arthur Hellman, de l'Université de Pittsburgh, pointe une limite. Ce retrait ne règle rien au problème que le juge soulevait lui-même en 2023. Une Cour dérangée par les absences.
Tant qu'il garde ces actions, prévient Hellman, chaque affaire pétrolière rouvrira la même question.
Pourquoi un juge détient-il des actions d'une entreprise dont l'industrie comparaîtra devant la Cour ? Le professeur Louis Virelli, de l'Université Stetson, pose la question, selon Inside Climate News.
Et pourtant, le geste du 28 septembre reste bon. Il arrive seulement tard.
Le bon geste, au mauvais moment, ne ferme pas la question.
Un motif, pas une ligne
Ce que le retrait révèle
Voilà ce que révèle la lettre du 28 septembre.
Le banc de la plus haute cour des États-Unis peut changer une semaine avant l'audience. Sur la décision d'un seul juge. Pour une raison qu'il n'a pas à donner.
Et ce juge avait lui-même prévenu, en 2023, du coût de ces absences.
J'ai une gêne à l'écrire. Je respecte les institutions qui résistent aux humeurs du moment. Celle-ci résiste aussi à la transparence.
Le lecteur canadien
Une pétrolière canadienne, deux raffineries au Colorado, des milliards en jeu, et huit juges au lieu de neuf.
Dans nos propres tribunaux, quelle règle voudrions-nous : une ligne muette, ou un motif écrit ?
Une phrase. Une Cour. Des villes qui attendent.
Le 5 octobre, la Cour entendra l'affaire à huit.
La lettre, elle, restera au dossier.
Une Cour à huit, créée par une ligne sans pourquoi.
Sources :
Sources Primaires :
- Cour suprême des États-Unis — lettre du greffier Scott S. Harris sur le retrait d'Alito, 28 septembre 2026
- Cour suprême des États-Unis — rôle du dossier 25-170, Suncor contre Boulder, septembre 2026
- Reuters — Alito ne participera pas à l'affaire climatique des pétrolières, 28 septembre 2026
Sources Secondaires :
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Citer cet article
Maxime Marquette (2026). COMMENTAIRE : Alito craignait une Cour à huit, il la crée sans dire pourquoi dans l'affaire Suncor. MadMax. https://mad-max.co/fr/article/commentaire-alito-craignait-une-cour-a-huit-il-la-cree-sans-dire-pourquoi
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